aménagement

CDC-Habitat : Les contours d’un Programme d’aménagement de parcelles viabilisées et villas résidentielles à Bambilor

Dans le cadre de la valorisation de son patrimoine foncier acquis en 2010, la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) annonce l'obtention de l'arrêté...

Contribution à l’aménagement du territoire et à l’urbanisme dans nos collectivités locales

La loi n° 96-07 du 22 mars 1996 portant transfert de compétences aux régions, communes et communautés rurales a consacré en matière d’aménagement du...
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ACTU
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